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Les Crea de Bistoufly
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://lescreadebistoufly.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
● Propriétaire : Les crea de bistoufly
● Créateur : Mr Barrault Eddy
● Nom Commercial : Les crea de bistoufly
● Statut : Micro-Entrepreneur
● Adresse : Joué-Les-Tours, 37, France
● E-mail : lescreadebistoufly@outlook.fr
● Téléphone : 06-67-11-89-19
● Siret : 944 455 823 00012
● Hébergement : IONOS – SE
● Adresse : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
● Tel : 0970 808 911
● Webmaster : Les crea de bistoufly
● Responsable Edition : Les crea de bistoufly
L’ensemble des contenus présents sur le site Les Créa de Bistoufly, incluant de manière non exhaustive les textes, photographies, visuels, logos, créations graphiques, modèles, gravures, illustrations et réalisations personnalisées, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ces éléments demeurent la propriété exclusive de Les Créa de Bistoufly, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Les créations personnalisées réalisées à la demande d’un client restent protégées au titre du droit d’auteur. La vente d’un produit n’emporte aucun transfert des droits de reproduction ou d’exploitation commerciale de la création, sauf accord écrit spécifique entre les parties.
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Concernant le droit à l’image, toute reproduction ou diffusion de photographies de créations personnalisées comportant l’image, le nom, le portrait ou tout élément identifiable d’une personne ne pourra être effectuée qu’après obtention d’une autorisation écrite et signée par les deux parties (le client et Les Créa de Bistoufly). Cette autorisation précisera l’étendue, la durée et le support de diffusion. À défaut d’accord écrit, aucune exploitation publique ne sera réalisée.
Pour réaliser ce droit, contactez nous à : lescreadebistoufly@outlook.fr
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